Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDAP L'AVENIR APPARTEMENT A LA PIEZO-PRECISION
EDAP INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522751
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1998
EDAP L\'AVENIR APPARTEMENT A LA PIEZO-PRECISION de EDAP INTERNATIONAL

Présentation de la marque EDAP L'AVENIR APPARTEMENT A LA PIEZO-PRECISION

Déposée le 27 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) EDAP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDAP L'AVENIR APPARTEMENT A LA PIEZO-PRECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDAP INTERNATIONAL domicilié(e) Le Parc aux Vignes, Rue des Vieilles Vignes, 77200 CROISSY BEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque EDAP L'AVENIR APPARTEMENT A LA PIEZO-PRECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDAP L'AVENIR APPARTEMENT A LA PIEZO-PRECISION est expirée depuis le 27 octobre 1998.

EDAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LITHEDAP , PYROTECH , SONEDAP


EDAP INTERNATIONAL (S.A.) - Le Parc aux Vignes, Rue des Vieilles Vignes, 77200 CROISSY BEAUBOURG - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Produits ou services désignés: Appareils de diagnostic médical et de thérapie, en particulier à ultrasons, et leurs composants

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.